Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORDIBAT.FR
PSA

Numéro de dépôt :
3338471
Date de dépôt :
25/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2015
ORDIBAT.FR de PSA

Présentation de la marque ORDIBAT.FR

Déposée le 25 janvier 2005 par PSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORDIBAT.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-10 du 11 mars 2005.

Le déposant est PSA domicilié(e) Unit 1, Tramlink park, 24 Dear Park Road MERTON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PSA domicilié(e) PO Box 180 BRIGHTON BN1 6XX - France.

La marque ORDIBAT.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3338471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORDIBAT.FR est expirée depuis le 25 janvier 2015.


PSA - Unit 1, Tramlink park, 24 Dear Park Road MERTON - France


PSA - PO Box 180 BRIGHTON BN1 6XX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-27

Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10

Peripheriques d'ordinateurs ; batteries electriques relais electriques.