Demande publiée - Marque en non vigueur

STELLANTIS
PSA AUTOMOBILES SA

Numéro de dépôt :
4699356
Date de dépôt :
09/11/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2030

Présentation de la marque STELLANTIS

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2020 par la Société Anonyme (SA) PSA AUTOMOBILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STELLANTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-49 du 4 décembre 2020. .

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PSA AUTOMOBILES domicilié(e) 2-10 Boulevard de l'Europe - 78300 - Poissy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PSA AUTOMOBILES SA, Madame Catherine MENES domicilié(e) Route de Gisy - 78140 - Vélizy-Villacoublay - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

PSA AUTOMOBILES a également déposé les autres marques suivantes : PSA ASSURANCE , PSA ASSURANCE , LEIA , Play'in , PSA GROUPE , e-PTO


PSA AUTOMOBILES SA - 2-10 Boulevard de l'Europe - 78300 - Poissy - France


PSA AUTOMOBILES SA, Madame Catherine MENES - Route de Gisy - 78140 - Vélizy-Villacoublay - France


Publication - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Groupes moteur et moteurs [à l'exception de ceux pour véhicules terrestres]; joints [parties de groupes moteur de machines] et organes de transmission [à l'exception de ceux pour véhicules terrestres]; instruments agricoles autres que ceux à fonctionnement manuel; arbres de machines; alimentateurs pour carburateurs; alternateurs; bagues de graissage [parties de machines]; bougies de préchauffage pour moteurs diesel; carburateurs; carters pour machines, moteurs et groupes moteurs; cylindres de machines; cylindres de moteurs et groupes moteurs; manifolds d'échappement pour moteurs; commandes hydrauliques pour machines, moteurs ou groupes moteurs; commandes pneumatiques pour machines, moteurs ou groupes moteurs; compresseurs [machines]; condenseurs à air; condensateurs de vapeur [parties de machines]; paliers autograisseurs; paliers pour arbres de transmission; dispositifs antipollution pour moteurs et groupes moteurs; dispositifs de commande de machines et de moteurs; ouvre-portes électriques; distributeurs pour moteurs ou groupes moteurs; économiseurs de carburant pour moteurs et groupes moteurs; éjecteurs; moissonneuses; filtres [parties de machines, moteurs et groupes moteurs]; filtres de nettoyage d'air de refroidissement pour groupes moteurs; filtres-presses; générateurs de courant; générateurs d'électricité; joints universels [joints de cardan]; accouplements d'arbres [machines]; joints [parties de groupes moteurs]; injecteurs pour groupes moteur; installations de lavage pour véhicules; machines agricoles; groupes moteurs pour véhicules à coussin d'air; moteurs et groupes moteurs hydrauliques; démarreurs pour moteurs et groupes moteurs; pistons de cylindres; pistons pour groupes moteurs; pistons de machines; poulies [parties de machines]; radiateurs de refroidissement pour moteurs et groupes moteurs; régulateurs de pression [parties de machines]; régulateurs de vitesse de machines et de moteurs; régulateurs [parties de machines]; détendeurs de pression [parties de machines]; réchauffeurs d'eau [parties de machines]; échangeurs thermiques [parties de machines]; boîtes de graissage [machines]; excavateurs; silencieux pour moteurs et groupes moteurs; culasses pour groupes moteurs; turbines hydrauliques; turbocompresseurs; vannes [parties de machines]; ventilateurs pour moteurs et groupes moteurs ;

Supports de combinés téléphoniques installés dans les voitures; systèmes électroniques de localisation mondiale (GPS); appareils et instruments électroniques de navigation, de pistage et de localisation; terminaux télématiques et téléphoniques, en particulier pour accès à des réseaux mondiaux de télécommunications (Internet) ou à des réseaux privés (Intranet); matériel de connexion d'un équipement informatique (modems); connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique; appareils et instruments pour tester et contrôler les logiciels, les cartes à puce contact ou sans contact, les terminaux, les lecteurs, les étiquettes électroniques pour marchandises ou tout objet équipé d'une puce électronique, d'appareils informatiques, les appareils de télécommunication, les appareils de traitement de données, les réseaux de télécommunication et les systèmes informatiques; logiciels (programmes informatiques); interfaces (logiciels), tous ces produits en relation avec des services de mobilité (transport); logiciels permettant le paiement à distance des péages d'autoroutes, la location de places de stationnement et de tous services en relation avec le transport à partir de téléphones portables, tablettes numériques et ordinateurs ;

Appareils d'éclairage pour véhicules; ampoules d'indicateur de direction pour véhicule; témoins lumineux pour véhicule à moteur, à savoir clignotants; feux arrières pour véhicules, feux de position et feux de recul pour véhicules terrestres; feux pour automobiles; phares de véhicules; réflecteurs pour véhicules et réflecteurs d'éclairage pour véhicules ;

Véhicules, appareils de locomotion par terre, véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs, à savoir amortisseurs de suspension pour véhicules; amortisseurs (ressorts) pour véhicules; moteurs pour véhicules terrestres; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; châssis de véhicules; carrosseries; arbres de transmission pour véhicules terrestres; circuits hydrauliques pour véhicules; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres; embrayages; essieux; freins de véhicules; volants; sièges de véhicules; appuie-tête pour sièges de véhicules; dispositifs de sécurité pour véhicules tels que ceintures de sécurité et coussins d'air gonflants; rétroviseurs; essuie-glace; barres de torsion; pare-chocs; baguettes de protection; déflecteurs; becquets; pare-brise; toits-ouvrants; vitres de véhicules; bouchons pour réservoir; porte-bagages de véhicules; accoudoirs pour sièges d'automobiles; accouplements d'arbres pour véhicules terrestres; alarmes à distance pour véhicules terrestres; alarmes anti-intrusion pour véhicules; alarmes antivol pour véhicules; amortisseurs de chocs pour dispositifs de suspension de véhicules; arbres à cardan pour véhicules; avertisseurs sonores de marche arrière pour véhicules; bavettes pour véhicules; boîtes à gants pour automobiles; câbles de freins pour véhicules; capotes de véhicules; carters en tant qu'éléments de boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; cendriers de véhicules; carters d'engrenages pour véhicules terrestres; colonnes de direction pour véhicules; courroies de transmission pour le pilotage de véhicules terrestres; dispositifs et équipement de sécurité, de sûreté et antivol pour les véhicules; disques d'embrayage pour véhicules terrestres; disques de frein pour systèmes de freinage de véhicules; galeries de toit pour automobiles; garnitures intérieures d'automobiles; groupes motopropulseurs, y compris les moteurs, pour les véhicules terrestres; housses ajustables pour volants de véhicules; housses de protection ajustables pour sièges de véhicules; klaxons pour voitures automobiles; leviers de vitesse; pièces de transmission de puissance pour véhicules terrestres [courroies]; plaquettes de frein pour véhicules terrestres; portes de véhicules; protège-phares; sièges de sécurité pour enfants pour voitures automobiles; tableaux de bord de véhicules; tablettes pour sièges de véhicules; toits de voitures; toits décapotables pour voitures automobiles; valves de pneus; voitures hybrides; voitures sans conducteur [voitures autonomes] ;

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale, travaux de bureau; promotion des ventes au profit de tiers; services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers de véhicules et de véhicules d'occasion permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément; services de regroupement de véhicules et de véhicules d'occasion, leurs pièces et accessoires permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément; présentation de véhicules et de véhicules d'occasion, leurs pièces et accessoires sur tout moyen de communication pour la vente au détail; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Assurances; affaires financières; services de financement; affaires immobilières; prêts (financement); services de crédit et de crédit-bail ;

Services de maintenance, d'entretien et de réparation de véhicules automobiles; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation); services de conseils et d'informations en matière de maintenance, d'entretien et de réparation de véhicules automobiles ;

Accompagnement de voyageurs, Organisation de voyages et d'excursions, Visites touristiques, Transport de voyageurs; Services de location, de réservation et de mise à disposition de véhicules et d'accessoires de véhicules, location d'emplacements et d'aires de stationnements pour véhicules, location de parcs de stationnement de véhicules, location de garages pour véhicules, services d'auto partage, service de transport en taxi, service de chauffeurs, services de co-voiturage; service de transport de passagers; informations en matière de transports publics; Emballage et entreposage de marchandises; informations en matière d'entreposage et de transport; exploitation de transbordeurs; remorquage maritime; déchargement; renflouement de navires; dépôt et gardiennage d'habits; distribution de journaux; réservation de places pour le transport et les voyages; ramassage de produits recyclables ;

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; édition de livres, de revues; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; ateliers à des fins récréatives; ateliers à des fins éducatives; organisation d'activités pédagogiques; organisation d'expositions à des fins récréatives; organisation de concours, de loteries et autres jeux de hasard; Mise à disposition de publications électroniques non téléchargeables; Mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables.