Déposée par voie électronique le 20 mai 2019 par la Société Anonyme (SA) PSA AUTOMOBILES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PSA GROUPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-24 du 14 juin 2019.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PSA AUTOMOBILES domicilié(e) 2-10 Boulevard de l'Europe - 78300 - POISSY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Alexandra DI MAGGIO domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.
La marque PSA GROUPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4553017.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PSA AUTOMOBILES SA - 2-10 Boulevard de l'Europe - 78300 - POISSY - France
NOVAGRAAF FRANCE, Madame Alexandra DI MAGGIO - 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France
Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24
Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40
Appareils d’éclairage pour véhicules ; ampoules d’indicateur de direction pour véhicule ; témoins lumineux pour véhicule à moteur, à savoir clignotants ; feux arrières pour véhicules, feux de position et feux de recul pour véhicules terrestres ; feux pour automobiles ; phares de véhicules ; réflecteurs pour véhicules et réflecteurs d’éclairage pour véhicules ;
Véhicules, appareils de locomotion par terre, véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs, à savoir amortisseurs de suspension pour véhicules ; amortisseurs (ressorts) pour véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; châssis de véhicules ; carrosseries ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; circuits hydrauliques pour véhicules ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; embrayages ; essieux ; freins de véhicules ; roues de véhicules ; jantes de roues de véhicules; enjoliveurs de roues ; moyeux de roues de véhicules ; pneumatiques ; volants ; sièges de véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules; dispositifs de sécurité pour véhicules tels que ceintures de sécurité et coussins d'air gonflants ; rétroviseurs ; essuie-glace ; barres de torsion ; pare-chocs ; baguettes de protection ; déflecteurs ; becquets ; pare-brise ; toits-ouvrants ; vitres de véhicules ; bouchons pour réservoir ; porte-bagages de véhicules ; accoudoirs pour sièges d'automobiles ; accouplements d'arbres pour véhicules terrestres ; alarmes à distance pour véhicules terrestres ; alarmes anti-intrusion pour véhicules ; alarmes antivol pour véhicules ; amortisseurs de chocs pour dispositifs de suspension de véhicules ; arbres à cardan pour véhicules ; avertisseurs sonores de marche arrière pour véhicules ; bavettes pour véhicules ; boîtes à gants pour automobiles ; câbles de freins pour véhicules ; capotes de véhicules ; carters en tant qu'éléments de boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; cendriers de véhicules ; carters d'engrenages pour véhicules terrestres ; colonnes de direction pour véhicules ; courroies de transmission pour le pilotage de véhicules terrestres ; dispositifs et équipement de sécurité, de sûreté et antivol pour les véhicules ; disques d'embrayage pour véhicules terrestres ; disques de frein pour systèmes de freinage de véhicules ; galeries de toit pour automobiles ; garnitures intérieures d'automobiles ; groupes motopropulseurs, y compris les moteurs, pour les véhicules terrestres ; housses ajustables pour volants de véhicules ; housses de protection ajustables pour sièges de véhicules ; klaxons pour voitures automobiles ; leviers de vitesse ; pièces de transmission de puissance pour véhicules terrestres [courroies] ; plaquettes de frein pour véhicules terrestres ; portes de véhicules ; protège-phares ; sièges de sécurité pour enfants pour voitures automobiles ; tableaux de bord de véhicules ; tablettes pour sièges de véhicules ; toits de voitures ; toits décapotables pour voitures automobiles ; valves de pneus ; voitures hybrides ; voitures sans conducteur [voitures autonomes] ;
Services de maintenance, d'entretien et de réparation de véhicules automobiles; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; services de conseils et d’informations en matière de maintenance, d'entretien et de réparation de véhicules automobiles.
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