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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PSA AUTOMOBILES SA
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PSA AUTOMOBILES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PSA AUTOMOBILES
PSA AUTOMOBILES SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4370180
Date de dépôt :
20/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2027
PSA AUTOMOBILES de PSA AUTOMOBILES SA

Présentation de la marque PSA AUTOMOBILES

Déposée par voie électronique le 20 juin 2017 par la Société Anonyme (SA) PSA AUTOMOBILES SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PSA AUTOMOBILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PSA AUTOMOBILES SA domicilié(e) 2-10 boulevard de l'Europe - 78300 - POISSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 065 479 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, SA, Mme. Carole CHARTIER, SG/DAJ/INDT - GA003 domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - Paris - France.

La marque PSA AUTOMOBILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4370180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 35 37 38 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PSA AUTOMOBILES arrivera à expiration en date du 20 juin 2027.


PSA AUTOMOBILES SA, Société anonyme - 2-10 boulevard de l'Europe - 78300 - POISSY - France - SIREN 542065479


PEUGEOT, SA, Mme. Carole CHARTIER, SG/DAJ/INDT - GA003 - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Logiciels et applications mobiles dans le domaine automobile et de la mobilité ; autoradios ;

Véhicules, appareils de locomotion par terre, véhicules automobiles, notamment camions ; camionnettes ; fourgons (véhicules) ; motocycles ; vélomoteurs ; cycles ; vélos à assistance électrique ; leurs éléments constitutifs, à savoir amortisseurs de suspension pour véhicules ; amortisseurs (ressorts) pour véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; châssis de véhicules ; carrosseries ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; circuits hydrauliques pour véhicules ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; embrayages ; essieux ; freins de véhicules ; roues de véhicules ; jantes de roues de véhicules ; enjoliveurs de roues ; moyeux de roues de véhicules ; pneumatiques ; volants ; sièges de véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; dispositifs de sécurité pour véhicules tels que ceintures de sécurité et coussins d'air gonflants ; rétroviseurs ; essuie-glace ; barres de torsion ; pare-chocs ; baguettes de protection ; déflecteurs ; becquets ; pare-brise ; toits-ouvrants ; vitres de véhicules ; bouchons pour réservoir ; porte-bagages ; selles de cycles et motocycles ; béquilles de cycles et motocycles ; cadres de cycles et motocycles ; dispositifs antivol ;

Services de regroupement (à l'exception de leur transport) de véhicules et de véhicules d'occasion, leurs pièces et accessoires permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément ; présentation de véhicules et de véhicules d'occasion, leurs pièces et accessoires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Services d'entretien et de réparation de véhicules automobiles ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparations) ;

Télécommunications ; communications par réseaux locaux ; communications par réseaux d'ordinateurs ; communications par réseau de communication mondiale (internet) ; messagerie électronique ; services de transmissions de données, de diffusion d'informations par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale de type internet, réseaux télématiques, internet et autres moyens électroniques ; services de télécommunications à savoir transmission d'informations en ligne (par téléphone ou via internet) relatives à l'aide ou l'assistance technique d'urgence ; services de transmission d'informations par satellite et ordinateur ; services de transmission d'informations par voie télématique ;

Transport ; services de location de véhicules ; services de prêt ou de remplacement de véhicules ; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ; location de garages et de places de stationnement ;

Services d'ingénierie, services de conseil et d'assistance technique.