Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIPARC
PS'SOFT (société anonyme à conseil d'administration)

Numéro de dépôt :
3170945
Date de dépôt :
25/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/06/2012
QUALIPARC de PS\'SOFT   à conseil d\'administration

Présentation de la marque QUALIPARC

Déposée le 25 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) PS'SOFT à conseil d'administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUALIPARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PS'SOFT à conseil d'administration domicilié(e) 121 rue Edouard Vaillant,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 278 109 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152 avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque QUALIPARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIPARC est expirée depuis le 25 juin 2012.


PS'SOFT (société anonyme à conseil d'administration) - 121 rue Edouard Vaillant,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France - SIREN 341278109


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152 avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Logiciels de gestion. Programmation pour ordinateur, conception de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels, location de logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.