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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE
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SOVITRAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOVITRAN
PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
1514111
Date de dépôt :
13/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2019

Présentation de la marque SOVITRAN

Déposée le 13 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOVITRAN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE domicilié(e) Siège social : 23 av. Aristide Briand, BP 801 PARON (dossier no 2399065) - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 750 311 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE Service Juridique Mme ROLLAND domicilié(e) 8 rue Léon Jouhaux Croissy Beaubourg (dossier no 2399065) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOVITRAN est expirée depuis le 13 février 2019.

PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EURELECTRIC , SENOREP-"2E" , SENOREP , QUATRUNI , RETRACFIT , TAPEFIT , EURELECTRIC , SOVIHT , MULTICAR , SOVICAR


PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE SAS - Siège social : 23 av. Aristide Briand, BP 801 PARON (dossier no 2399065) - France - SIREN 095750311


PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE Service Juridique Mme ROLLAND - 8 rue Léon Jouhaux Croissy Beaubourg (dossier no 2399065) - France


Renouvellement sans limitation n°2135577 - Publication au BOPI 1999-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de dénomination n°482385 - Publication au BOPI 2008-10-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-38

Renouvellement sans limitation le 20 février 2009 n°2399065 - Publication au BOPI 2009-02-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45

Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de nature juridique n°482384 - Publication au BOPI 2008-10-08

Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de dénomination n°482383 - Publication au BOPI 2008-10-08

Inscription le 19 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179562 - Publication au BOPI 1994-12-19

Inscription le 19 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179561 - Publication au BOPI 1994-12-19

Inscription le 19 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°66485 - Publication au BOPI 1992-08-19

Inscription le 13 janvier 2006 - Gage constitué n°426010 - Publication au BOPI 2006-01-13

Inscription le 9 août 2007 - Gage radié n°458691 - Publication au BOPI 2007-08-09

Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de dénomination n°482382 - Publication au BOPI 2008-10-08

Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°482381 - Publication au BOPI 2008-10-08

Inscription le 15 juin 1992 - Transmission de propriété n°63915 - Publication au BOPI 1992-06-15

Fils et câbles électriques, isolés en matière thermoplastique.