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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE
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SOVICAR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOVICAR
PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1501976
Date de dépôt :
06/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2028

Présentation de la marque SOVICAR

Déposée le 6 décembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOVICAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE domicilié(e) 23 avenue Aristide Briand, BP 801, PARON, 89108 SENS cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 750 311 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE, Mme Véronique Rolland domicilié(e) Bât. A6 – Parc de la Haute Maison, 2 allée Hendrik Lorentz, CS 30085, CHAMPS SUR MARNE, 77435 MARNE LA VALLEE CEDEX 2 - France.

La marque SOVICAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1501976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SOVICAR arrivera à expiration en date du 6 décembre 2028.

PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EURELECTRIC , SENOREP-"2E" , SENOREP , QUATRUNI , RETRACFIT , TAPEFIT , EURELECTRIC , SOVIHT , MULTICAR , PROTEPLAN


PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 23 avenue Aristide Briand, BP 801, PARON, 89108 SENS cedex - France - SIREN 095750311


PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE, Mme Véronique Rolland - Bât. A6 – Parc de la Haute Maison, 2 allée Hendrik Lorentz, CS 30085, CHAMPS SUR MARNE, 77435 MARNE LA VALLEE CEDEX 2 - France


Renouvellement sans limitation n°2131546 - Publication au BOPI 1999-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20

Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de dénomination n°482385 - Publication au BOPI 2008-10-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-38

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2008 n°2390655 - Publication au BOPI 2008-11-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45

Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de nature juridique n°482384 - Publication au BOPI 2008-10-08

Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de dénomination n°482383 - Publication au BOPI 2008-10-08

Inscription le 19 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179562 - Publication au BOPI 1994-12-19

Inscription le 19 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179561 - Publication au BOPI 1994-12-19

Inscription le 19 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°66485 - Publication au BOPI 1992-08-19

Inscription le 15 juin 1992 - Transmission de propriété n°63915 - Publication au BOPI 1992-06-15

Inscription le 13 janvier 2006 - Gage constitué n°426010 - Publication au BOPI 2006-01-13

Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de dénomination n°482382 - Publication au BOPI 2008-10-08

Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°482381 - Publication au BOPI 2008-10-08

Inscription le 9 août 2007 - Gage radié n°458691 - Publication au BOPI 2007-08-09

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2018 n°2699142 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2018-11-23

Appareils et instruments électriques pour véhicules automobiles, et notamment des fils électriques pour faisceaux.