Déposée le 13 juin 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SENOREP-"2E" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-30 du 29 juillet 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE domicilié(e) 23 avenue Aristide Briand, BP 801, PARON, 89108 SENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 750 311 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE, Service Juridique, Mme Rolland domicilié(e) Bâtiment A6 – Parc de la Haute Maison, 2 allée Hendrik Lorentz - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France.
La marque SENOREP-"2E" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524261.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE, SAS - 23 avenue Aristide Briand, BP 801, PARON, 89108 SENS - France - SIREN 095750311
PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE, Service Juridique, Mme Rolland - Bâtiment A6 – Parc de la Haute Maison, 2 allée Hendrik Lorentz - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France
Renouvellement sans limitation le 19 mai 2004 n°2265499 - Publication au BOPI 2004-05-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-38
Inscription le 27 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°400161 - Publication au BOPI 2004-09-27
Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de dénomination n°482388 - Publication au BOPI 2008-10-08
Inscription le 13 janvier 2006 - Gage constitué n°426010 - Publication au BOPI 2006-01-13
Inscription le 9 août 2007 - Gage radié n°458691 - Publication au BOPI 2007-08-09
Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de dénomination n°482386 - Publication au BOPI 2008-10-08
Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de nature juridique n°482387 - Publication au BOPI 2008-10-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45
Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2014 n°2558376 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-13
Câbles d'énergie électriques Câbles métalliques non électriques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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