Déposée par voie électronique le 23 septembre 2020 par PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PROTEPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-42 du 16 octobre 2020. .
Le déposant est PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE domicilié(e) 23 Avenue Aristide Briand - 89108 - SENS CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Madame Caroline CASALONGA domicilié(e) 31 rue de Fleurus - 75006 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE - 23 Avenue Aristide Briand - 89108 - SENS CEDEX - France
CASALONGA, Madame Caroline CASALONGA - 31 rue de Fleurus - 75006 - PARIS - France
Publication - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42
Fils et câbles électriques, câbles de branchement, câbles télécom, câbles à fibres optiques et câbles télécom cuivre, câbles automobiles ; Cordons électriques ou optiques ; prises ; fiches, connecteurs, interrupteurs, passe-fils, douilles ; Matériels de branchement et de raccordement électriques de fils et câbles électriques, pour bâtiments, installations, dispositifs, systèmes et appareils électriques, machines et machines-outils, électroménagers, domotique, électroniques, appareils et instruments précités fonctionnant soit à l'électricité, soit par le biais de la fibre optique ; câbles optiques ; Câbles et conduits d'électricité ; Câbles électriques isolés ; Appareils et instruments scientifiques, optiques; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; Fils et câbles électriques pour applications énergétiques et de communication; Câbles d'alimentation; Câbles et fils pour installations; Câbles et fils pour systèmes d'automatisation, de commande et de données; Câbles sans halogènes et résistants au feu; Tambours et boîtiers de câbles (électricité); Conduits pour câbles et fils électriques; Fils conducteurs et câbles de fibres optiques; Câbles de communication; Câbles de distribution souterraine et aérienne ainsi que de station; Fils d'amarrage (électricité); Câbles pour réseaux de données; Fils transportables (électricité); Fils résistants aux intempéries (électricité); Câbles de télécommunications et d'électronique; Câbles de liaison et de contrôle; Accessoires de câbles et fils électriques, notamment boîtes de connexion (électricité), gaines d'identification pour fils électriques, fils d'identification pour fils électriques et raccords pour câbles électriques; Connecteurs, gaines pour câbles électriques ; terminaux (électricité); appareils, instruments et systèmes pour la production et la distribution d'électricité pour des réseaux de distribution d'électricité; appareils et instruments pour le contrôle (supervision), la commande à distance, la commande et la mesure de la consommation électrique et énergétique ainsi que pour la commande à distance de centrales électriques, pôles, transformateurs et/ou connecteurs électriques, non métalliques, pour câbles électriques; appareils de traitement de données et programmes informatiques enregistrés à utiliser dans la production, la distribution et la commande d'énergie et d'électricité; piles solaires et batteries solaires pour la production d'électricité et d'énergie; instruments d'arpentage; détecteurs et alarmes à usage industriel ainsi que pour la production et la distribution d'énergie ; bornes (électricité), installations industrielles sous forme de postes de répartition, postes de commutation, réseaux principaux et postes de réseaux pour la production et la distribution d'électricité, y compris réseaux de distribution d'électricité; appareils et instruments pour la surveillance, la télécommande, le contrôle et la mesure de la consommation d'électricité et d'énergie ainsi que pour l'exploitation automatique de centrales électriques; transformateurs électriques; équipements de traitement de données et programmes informatiques enregistrés, à utiliser dans la production, la distribution et la commande de l'énergie et de l'électricité ;
Câbles chauffants électriques ; appareils, dispositifs, systèmes et installations d'éclairage, de domotique, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires (les appareils et instruments précités fonctionnant à l'électricité ou par le biais de la fibre optique).
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