Marque expirée - Marque en non vigueur

286
Prysmian Cables et Systemes France, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99831292
Date de dépôt :
22/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2019

Présentation de la marque 286

Déposée le 22 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Prysmian Cables et Systemes France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 286 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Prysmian Cables et Systemes France domicilié(e) Siège : 23 avenue Aristide Briand - 89108 SENS Cedex - PARON - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 750 311 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Prysmian Cables et Systemes France, Service Juridique, Mme Véronique ROLLAND domicilié(e) 8 rue Léon Jouhaux - 77435 MARNE LA VALLEE Cedex 2 - Croissy Beaubourg - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 286 est expirée depuis le 22 décembre 2019.

Prysmian Cables et Systemes France a également déposé les autres marques suivantes : EURELECTRIC , SENOREP-"2E" , SENOREP , QUATRUNI , RETRACFIT , TAPEFIT , EURELECTRIC , SOVIHT , MULTICAR , SOVICAR


Prysmian Cables et Systemes France, Société par Actions Simplifiée - Siège : 23 avenue Aristide Briand - 89108 SENS Cedex - PARON - France - SIREN 095750311


Prysmian Cables et Systemes France, Service Juridique, Mme Véronique ROLLAND - 8 rue Léon Jouhaux - 77435 MARNE LA VALLEE Cedex 2 - Croissy Beaubourg - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Inscription le 8 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°497391 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-04-08

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2009 n°2425648 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2009-12-17

Câbles, cordons et conducteurs électriques. Appareils de branchement et de commutation. Matériels de raccordement à savoir cordons, jonctions, dérivations, connecteurs, traversées embrochables, extrémités, attaches, carénages, porteurs, prises de courant.