Déposée le 28 novembre 2012 par monsieur PRYBIS Jean-Marie et madame AUDEVAL Christiane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BioRé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-51 du 21 décembre 2012.
Les déposants sont monsieur PRYBIS Jean-Marie domicilié(e) 3 Rue Du Prieur - 17700 - SURGERES - France et madame AUDEVAL Christiane domicilié(e) 3 Rue du Prieur - 17700 - SURGERES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PRYBIS Jean-Marie domicilié(e) 3 Rue Du Prieur - 17700 - SURGERES - France.
La marque BioRé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964555.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BioRé est expirée depuis le 28 novembre 2022.
M. PRYBIS Jean-Marie - 3 Rue Du Prieur - 17700 - SURGERES - France
Mme AUDEVAL Christiane - 3 Rue du Prieur - 17700 - SURGERES - France
M. PRYBIS Jean-Marie - 3 Rue Du Prieur - 17700 - SURGERES - France
Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51
Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
– viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits (à l'exception des pomme de terre) ; pommes de terre bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Pomme de terre de l'Ile de Ré » conservées, congelées, séchées et cuites ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine : tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ”.
“ Produits agricoles (à l'exception des pommes de terre), produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais (à l'exception des pommes de terre) ; pommes de terre bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Pomme de terre de l'Ile de Ré » ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages : tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ”.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool : tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ”.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins), cidres, digestifs (alcools et liqueurs) ; vins bénéficiant de l'indication géographique protégée « Charentais Ile de Ré » ; spiritueux : tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ”.
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