Marque enregistrée - Marque en vigueur

Volet isolant composite ISOCOULEURS XL
PRV COMPOSITES

Numéro de dépôt :
4570676
Date de dépôt :
25/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2029
Volet isolant composite ISOCOULEURS XL de PRV COMPOSITES

Présentation de la marque Volet isolant composite ISOCOULEURS XL

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2019 par PRV COMPOSITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Volet isolant composite ISOCOULEURS XL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-33 du 16 août 2019.

Le déposant est PRV COMPOSITES domicilié(e) Rue Théodore Tournat - 17700 - SURGÈRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON Marques & Juridique PI, Monsieur Benjamin FIEVRE domicilié(e) 16B Rue de Jouanet - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque Volet isolant composite ISOCOULEURS XL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4570676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Volet isolant composite ISOCOULEURS XL arrivera à expiration en date du 25 juillet 2029.

PRV COMPOSITES a également déposé les autres marques suivantes : ISOCOULEURS , le volet battant isolant sur mesure ISOCOULEURS , RELIPSO , Le portail PVC nouvelle génération TOP COULEURS , Le Volet PVC nouvelle génération ECO COULEURS


PRV COMPOSITES - Rue Théodore Tournat - 17700 - SURGÈRES - France


CABINET VIDON Marques & Juridique PI, Monsieur Benjamin FIEVRE - 16B Rue de Jouanet - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Publication - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Volets métalliques ; volets roulants métalliques ; stores en acier ; stores d'extérieur métalliques ; châssis de fenêtre métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; charnières métalliques ; châssis métalliques [construction] ; fenêtres métalliques ; arrêts métalliques pour fenêtres; galets de fenêtres ; cadres de fenêtres métalliques ; garnitures de fenêtres métalliques ; portes métalliques ; ferrures de fenêtres ; quincailleries métalliques pour le bâtiment ; manivelles métalliques de fenêtres ; loquets métalliques ; portails métalliques ; clôtures métalliques ; bardages métalliques ; matériaux de construction métalliques ;

Volets non métalliques ; volets roulants non métalliques ; volets extérieurs non métalliques pour fenêtres ; volets de sécurité en matériaux non métalliques ; stores d’extérieurs non métalliques ; stores à enroulement d’extérieur en matières plastiques ; stores vénitiens horizontaux d'extérieur autres qu’en métal ou en matière textile; fenêtres non métalliques ; fenêtres non métalliques ; cadres de fenêtres non métalliques ; châssis de fenêtre non métalliques ; carreaux de fenêtres ; persiennes non métalliques d'extérieur ; huisseries non métalliques ; portails non métalliques ; portes non métalliques ; clôtures non métalliques ; clôtures grillagées non métalliques ; panneaux de bardage non métalliques ; matériaux de construction non métalliques ;

Services de vente au détail de volets, stores, fenêtres, portes, portails ; Services de vente en gros de volets, stores, fenêtres, portes, portails ; Services de vente au détail en ligne de volets, stores, fenêtres, portes, portails ; traitement administratif de commandes d'achat de volets, stores, fenêtres, porte, portails ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de volets, stores, fenêtres, portes, portails; services d'informations commerciales et de conseils commerciaux aux consommateurs en matière de volets, stores, fenêtres, portes, portails ; services d'importation et d’exportation de volets, stores, fenêtres, portes, portails ; démonstration de produits dans le domaine des volets, stores, fenêtres, portes, portails ;

Services de pose, d'installation, d'entretien, de réparation de volets, stores, fenêtres, portes, portails ; informations et conseils liés à la pose, l'installation, l'entretien et la réparation de volets, stores, fenêtres, portes, portails ; supervision (direction) de travaux d'installation de volets, stores, fenêtres, portes, portails ; service de remplacement de volets, stores, fenêtres, portes, portails.