Marque renouvelée - Marque en vigueur

le volet battant isolant sur mesure ISOCOULEURS
PRV COMPOSITES, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3516453
Date de dépôt :
26/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
26/07/2027
le volet battant isolant sur mesure ISOCOULEURS de PRV COMPOSITES

Présentation de la marque le volet battant isolant sur mesure ISOCOULEURS

Déposée le 26 juillet 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRV COMPOSITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « le volet battant isolant sur mesure ISOCOULEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-35 du 31 août 2007.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRV COMPOSITES domicilié(e) ZI Ouest, Allée B, Rue Théodore Tournât - 17700 - SURGERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 890 048 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIDON, Marques & Juridique PI, M. FIEVRE Benjamin domicilié(e) Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque le volet battant isolant sur mesure ISOCOULEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3516453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque le volet battant isolant sur mesure ISOCOULEURS arrivera à expiration en date du 26 juillet 2027.

PRV COMPOSITES a également déposé les autres marques suivantes : ISOCOULEURS , RELIPSO , Le portail PVC nouvelle génération TOP COULEURS , Le Volet PVC nouvelle génération ECO COULEURS , Volet isolant composite ISOCOULEURS XL


PRV COMPOSITES, Société à responsabilité limitée - ZI Ouest, Allée B, Rue Théodore Tournât - 17700 - SURGERES - France - SIREN 438890048


VIDON, Marques & Juridique PI, M. FIEVRE Benjamin - Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2017 n°2653279 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-06-29

Matériaux de construction non métalliques ; volets non métalliques ; moules pour la fonderie non métalliques ; moules non métalliques pour les industries de divers secteurs, notamment nautisme, piscines, bâtiment, automobile et sanitaire ; piscines (constructions non métalliques) ; quais flottants non métalliques pour l'amarrage des bateaux ; quais préfabriqués non métalliques ; pieux d'amarrage non métalliques ; aquariums [construction] ; armatures de portes non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; baignoires d'oiseaux [constructions non métalliques] ; cabines de bain ou de douche non métalliques ; balustres ; bardeaux ; bassins [piscines, constructions non métalliques] ; matériaux de construction (non métalliques) ; portes non métalliques ; coffrages pour le béton non métalliques ; installations pour parquer des bicyclettes non métalliques ; cabines pour la peinture au pistolet non métalliques ; cabines téléphoniques non métalliques ; cadres et châssis de fenêtres et de portes non métalliques ; caillebotis non métalliques ; caissons pour la construction sous l'eau ; caniveaux ; cheminées non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de serres non métalliques ; cloisons non métalliques ; clôtures et palissades non métalliques ; colonnes d'affichage non métalliques ; conduites d'eau non métalliques ; conduites non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; échafaudages non métalliques ; encadrements de tombes non métalliques ; dalles et monuments funéraires non métalliques ; escaliers non métalliques ; gouttières non métalliques ; huisseries non métalliques ; lambris non métalliques ; marquises [construction] non métalliques ; mâts [poteaux] non métalliques ; patinoires [construction] non métalliques ; plongeoirs non métalliques ; portails non métalliques ; volières [construction] non métalliques.

Façonnage de moules non métalliques pour les industries de divers secteurs, notamment nautisme, piscines, bâtiment, automobile et sanitaire ; pressage de moules non métalliques pour les industries de divers secteurs, notamment nautisme, piscines, bâtiment, automobile et sanitaire ; apprêtage de moules non métalliques pour les industries de divers secteurs, notamment nautisme, piscines, bâtiment, automobile et sanitaire.