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Marques déposées par PRUVOST JEAN JACQUES
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ORWAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORWAY
PRUVOST JEAN JACQUES

Numéro de dépôt :
96632952
Date de dépôt :
28/06/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/2006

Présentation de la marque ORWAY

Déposée le 28 juin 1996 par PRUVOST JEAN JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est PRUVOST JEAN JACQUES, domicilié(e) 215 RUE DE PARIS, 59800 LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRUVOST JEAN JACQUES - France.

La marque ORWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORWAY est expirée depuis le 28 juin 2006.


PRUVOST JEAN JACQUES - 215 RUE DE PARIS, 59800 LILLE - France


PRUVOST JEAN JACQUES - France


Inscription le 22 octobre 1996 - Retrait partiel n°208066 - Publication au BOPI 1996-10-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-08

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

" Articles de joaillerie en or, bijouterie en or, pierres précieuses, horlogerie à l'exception des montres, montres en or ".