Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALINO
PRUNOZA (SNC)

Numéro de dépôt :
94542664
Date de dépôt :
21/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2004

Présentation de la marque QUALINO

Déposée le 21 octobre 1994 par la société PRUNOZA (SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALINO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.

Le déposant est la société PRUNOZA (SNC domicilié(e) Z.I. DU ROOY, 47300 VILLENEUVE S/LOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 773 851 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRUNOZA (SNC) - France.

La marque QUALINO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542664.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALINO est expirée depuis le 21 octobre 2004.


PRUNOZA (SNC) - Z.I. DU ROOY, 47300 VILLENEUVE S/LOT - France - SIREN 382773851


PRUNOZA (SNC) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-20

Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49

Fruits secs noix Pruneaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.