Marque expirée - Marque en non vigueur

VENTILBAIE
PRUNIER SAS

Numéro de dépôt :
3526322
Date de dépôt :
24/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
24/09/2017
VENTILBAIE de PRUNIER

Présentation de la marque VENTILBAIE

Déposée le 24 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « VENTILBAIE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRUNIER domicilié(e) 3 RUE LOUIS BLÉRIOT,31570 STE FOY D'AIGREFEUILLE - 31570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 398 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRUNIER SAS PRUNIER domicilié(e) 3 RUE LOUIS BLÉRIOT,31570 STE FOY D'AIGREFEUILLE - 31570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENTILBAIE est expirée depuis le 24 septembre 2017.

PRUNIER a également déposé les autres marques suivantes : MINISTOP , MAISON PRUNIER DEPUIS 1931 , COPAIN COMME COCHON CHARCUTERIE FINE , PLAKOTAC , (Marque figurative) , SILNET , SYSTEMCAL , SYSTEM CAL , SYSTEMTAC , Ballottine Grand Palais Volaille


PRUNIER SAS - 3 RUE LOUIS BLÉRIOT,31570 STE FOY D'AIGREFEUILLE - 31570 - France - SIREN 314398413


PRUNIER SAS PRUNIER - 3 RUE LOUIS BLÉRIOT,31570 STE FOY D'AIGREFEUILLE - 31570 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44

Quicaillerie métallique.

Produit en matière plastique mi ouvré.

Matériaux de construction non métallique.