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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRUNIER
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TERROIR D'EXCELLENCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERROIR D'EXCELLENCE
PRUNIER, SAS

Numéro de dépôt :
3243959
Date de dépôt :
01/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2023
TERROIR D\'EXCELLENCE de PRUNIER

Présentation de la marque TERROIR D'EXCELLENCE

Déposée le 1 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERROIR D'EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-41 du 10 octobre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRUNIER domicilié(e) 23-25, rue de la Jatterie - 72160 - CONNERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 050 021 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRUNIER domicilié(e) 23-25, rue de la Jatterie - 72160 - CONNERRE - France.

La marque TERROIR D'EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERROIR D'EXCELLENCE est expirée depuis le 1 septembre 2023.

PRUNIER a également déposé les autres marques suivantes : MINISTOP , MAISON PRUNIER DEPUIS 1931 , COPAIN COMME COCHON CHARCUTERIE FINE , PLAKOTAC , (Marque figurative) , SILNET , SYSTEMCAL , SYSTEM CAL , SYSTEMTAC , Ballottine Grand Palais Volaille


PRUNIER, SAS - 23-25, rue de la Jatterie - 72160 - CONNERRE - France - SIREN 349050021


PRUNIER - 23-25, rue de la Jatterie - 72160 - CONNERRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-06

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2013 n°2535449 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-07-12

Tout produit de charcuterie dont Rillettes, Pâtés et Ballottines Produit alimentaire à base de viande et/ou de céréales.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.