Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SYSTEMTAC
Numéro de dépôt :
1459205
Date de dépôt :
24/03/1988
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
24/03/1998
Présentation de la marque SYSTEMTAC
Déposée le 24 mars 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « SYSTEMTAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SYSTEMTAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEMTAC est expirée depuis le 24 mars 1998.
PRUNIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37