Marque enregistrée - Marque en vigueur

SYSTEMCAL
PRUNIER

Numéro de dépôt :
4411352
Date de dépôt :
08/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2027
SYSTEMCAL de PRUNIER

Présentation de la marque SYSTEMCAL

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2017 par PRUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SYSTEMCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est PRUNIER domicilié(e) 3 AVENUE LOUIS BLERIOT - 31570 - STE FOY D'AIGREFEUILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRUNIER, Madame Mayalen PRUNIER domicilié(e) 3 avenue Louis Blériot - 31570 - Ste Foy d'Aigrefeuille - France.

La marque SYSTEMCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4411352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEMCAL arrivera à expiration en date du 8 décembre 2027.

PRUNIER a également déposé les autres marques suivantes : PLAKOTAC , SYSTEM CAL , SYSTEMTAC , FIXTAB , RIVTIQUETTE , RIVTAC , SYSTEMTAC , BLOCPORTE , TACOPLAC , SILENTAC


PRUNIER - 3 AVENUE LOUIS BLERIOT - 31570 - STE FOY D'AIGREFEUILLE - France


PRUNIER, Madame Mayalen PRUNIER - 3 avenue Louis Blériot - 31570 - Ste Foy d'Aigrefeuille - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Quincaillerie en métal; matériaux de construction métalliques; matériaux de construction métalliques à savoir pièces de calage pour la pose de menuiseries intérieures et/ou extérieures; pièces de calage pour la pose et/ou la construction d'aménagements intérieurs et/ou extérieurs ;

Matériaux de construction non-métalliques; éléments de construction non-métalliques à savoir pièces en matière plastique pour le calage et/ou la pose de menuiseries intérieures et/ou extérieures; pièces de quincaillerie en matière plastique pour la pose et le calage d'agencements et/ou aménagements intérieurs et/ou extérieurs; cales en matière plastique pour la construction et le second-oeuvre bâtiment ;

Quincaillerie en plastique; pièces en matière plastique pour le montage et le calage d'éléments de mobilier; pièces en matière plastique pour l'agencement et l'aménagement de meubles.