Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SYSTEMCAL
Numéro de dépôt :
1565812
Date de dépôt :
06/11/1989
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
06/11/1999
Présentation de la marque SYSTEMCAL
Déposée le 6 novembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « SYSTEMCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SYSTEMCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565812.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEMCAL est expirée depuis le 6 novembre 1999.
PRUNIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22