Déposée le 15 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRUNIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « SYSTEM CAL »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRUNIER domicilié(e) 3 avenue Louis Blériot,31570 STE FOY D'AIGREFEUILLE - 31570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 398 413 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS PRUNIER domicilié(e) 3, av. Louis Blériot,31570 STE FOY D'AIGREFEUILLE - 31570 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS PRUNIER - 3 avenue Louis Blériot,31570 STE FOY D'AIGREFEUILLE - 31570 - France - SIREN 314398413
SAS PRUNIER - 3, av. Louis Blériot,31570 STE FOY D'AIGREFEUILLE - 31570 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-33
Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16
Inscription le 28 décembre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°714130 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-28
Dispositif de calage de fixation à savoir : • produits en matières plastiques mi-ouvrées. • matériaux de construction non-métalliques. • quincaillerie métallique.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SYSTEM CAL"