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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRUNIER
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RIVTAC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RIVTAC
PRUNIER, SAS

Numéro de dépôt :
4149657
Date de dépôt :
20/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2025
RIVTAC de PRUNIER

Présentation de la marque RIVTAC

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RIVTAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-07 du 13 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRUNIER domicilié(e) ZA SICOLAN, 3 AVENUE LOUIS BLERIOT - 31570 - STE FOY D'AIGREFEUILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 398 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRUNIER, M. JULIEN PRUNIER domicilié(e) ZA SICOLAN, 3 AVENUE LOUIS BLERIOT - 31570 - STE FOY D'AIGREFEUILLE - France.

La marque RIVTAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4149657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIVTAC arrivera à expiration en date du 20 janvier 2025.

PRUNIER a également déposé les autres marques suivantes : MINISTOP , MAISON PRUNIER DEPUIS 1931 , COPAIN COMME COCHON CHARCUTERIE FINE , PLAKOTAC , (Marque figurative) , SILNET , SYSTEMCAL , SYSTEM CAL , SYSTEMTAC , Ballottine Grand Palais Volaille


PRUNIER, SAS - ZA SICOLAN, 3 AVENUE LOUIS BLERIOT - 31570 - STE FOY D'AIGREFEUILLE - France - SIREN 314398413


PRUNIER, M. JULIEN PRUNIER - ZA SICOLAN, 3 AVENUE LOUIS BLERIOT - 31570 - STE FOY D'AIGREFEUILLE - France


Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.