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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRUNIER
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PRUNIER LE VOLAILLER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRUNIER LE VOLAILLER
PRUNIER, SAS

Numéro de dépôt :
3997108
Date de dépôt :
09/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/04/2023
PRUNIER LE VOLAILLER de PRUNIER

Présentation de la marque PRUNIER LE VOLAILLER

Déposée le 9 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PRUNIER LE VOLAILLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRUNIER domicilié(e) 23-25 Rue de la Jatterie - 72160 - CONNERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOURGOUX & ASSOCIES, M. FOURGOUX Jean Louis domicilié(e) 76 Avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France.

La marque PRUNIER LE VOLAILLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997108.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRUNIER LE VOLAILLER est expirée depuis le 9 avril 2023.

PRUNIER a également déposé les autres marques suivantes : MINISTOP , MAISON PRUNIER DEPUIS 1931 , COPAIN COMME COCHON CHARCUTERIE FINE , PLAKOTAC , (Marque figurative) , SILNET , SYSTEMCAL , SYSTEM CAL , SYSTEMTAC , Ballottine Grand Palais Volaille


PRUNIER, SAS - 23-25 Rue de la Jatterie - 72160 - CONNERRE - France


FOURGOUX & ASSOCIES, M. FOURGOUX Jean Louis - 76 Avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Inscription le 7 janvier 2014 - Rejet partiel n°616071 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-07

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Inscription le 29 octobre 2014 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°633836 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.