Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PETITE BOULE P TITE BOULE
PRUNIER SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3160409
Date de dépôt :
16/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2022
PETITE BOULE P TITE BOULE de PRUNIER

Présentation de la marque PETITE BOULE P TITE BOULE

Déposée le 16 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETITE BOULE P TITE BOULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRUNIER domicilié(e) 23-25, Rue de la Jatterie - 72160 - CONNERRÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 050 021 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRUNIER, SAS domicilié(e) 23-25, Rue de la Jatterie - 72160 - CONNERRÉ - France.

La marque PETITE BOULE P TITE BOULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETITE BOULE P TITE BOULE est expirée depuis le 16 avril 2022.

PRUNIER a également déposé les autres marques suivantes : MINISTOP , MAISON PRUNIER DEPUIS 1931 , COPAIN COMME COCHON CHARCUTERIE FINE , PLAKOTAC , (Marque figurative) , SILNET , SYSTEMCAL , SYSTEM CAL , SYSTEMTAC , Ballottine Grand Palais Volaille


PRUNIER SAS, SAS - 23-25, Rue de la Jatterie - 72160 - CONNERRÉ - France - SIREN 349050021


PRUNIER, SAS - 23-25, Rue de la Jatterie - 72160 - CONNERRÉ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2012 n°2495461 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-28

Tout produit de charcuterie rillettes - pâtes et ballottines produits alimentaires à base de viande et/ou de céréales

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.