Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTRE SELECTION
PRUNIER, SAS

Numéro de dépôt :
4008063
Date de dépôt :
21/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/05/2023
NOTRE SELECTION de PRUNIER

Présentation de la marque NOTRE SELECTION

Déposée le 21 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NOTRE SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRUNIER domicilié(e) 23-25, Rue de la Jatterie - 72160 - CONNERRÉ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRUNIER, SAS domicilié(e) 23-25, Rue de la Jatterie - 72160 - CONNERRÉ - France.

La marque NOTRE SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008063.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTRE SELECTION est expirée depuis le 21 mai 2023.

PRUNIER a également déposé les autres marques suivantes : MINISTOP , MAISON PRUNIER DEPUIS 1931 , COPAIN COMME COCHON CHARCUTERIE FINE , PLAKOTAC , (Marque figurative) , SILNET , SYSTEMCAL , SYSTEM CAL , SYSTEMTAC , Ballottine Grand Palais Volaille


PRUNIER, SAS - 23-25, Rue de la Jatterie - 72160 - CONNERRÉ - France


PRUNIER, SAS - 23-25, Rue de la Jatterie - 72160 - CONNERRÉ - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactés où le lait prédomine.

Café, thé cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Service de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bars, service de traiteurs, services hôteliers, réservation de logements temporaires, crèches d'enfants, mise à disposition de terrains de camping, maisons de retraite pour personnes âgées, pensions pour animaux.