Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NIVOGRAD
Numéro de dépôt :
1559512
Date de dépôt :
06/09/1989
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
06/09/1999
Présentation de la marque NIVOGRAD
Déposée le 6 septembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « NIVOGRAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NIVOGRAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559512.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NIVOGRAD est expirée depuis le 6 septembre 1999.
PRUNIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16