Déposée le 4 novembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRUNIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-50 du 17 décembre 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRUNIER domicilié(e) 16, avenue Victor Hugo,75016 PARIS (dossier no 2248208) - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 319 846 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2248208) - 75008 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490834.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRUNIER, société par actions simplifiée - 16, avenue Victor Hugo,75016 PARIS (dossier no 2248208) - 75016 - France - SIREN 424319846
SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2248208) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15
Inscription le 29 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312214 - Publication au BOPI 2000-11-29
Renouvellement sans limitation le 26 août 2003 n°2248208 - Publication au BOPI 2003-08-26
Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50
Viande, poisson, crustacés, coquillages, volaille et gibier; extraits de viande ou de poisson; fruits, légumes, algues, conservés, séchés ou cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, notamment oeufs de poisson, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles, plats préparés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir, plats préparés.Boissons alcoliques (excepté bières). Services de restauration (alimentation) et traiteur, organisation de réceptions et banquets; service de dégustation de produits alimentaires
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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