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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRUNIER
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PRUNIER, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93490833
Date de dépôt :
04/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2013

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 novembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRUNIER domicilié(e) 16, avenue Victor Hugo,75016 PARIS (dossier no 2248210) - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 319 846 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2248210) - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490833.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 4 novembre 2013.

PRUNIER a également déposé les autres marques suivantes : MINISTOP , MAISON PRUNIER DEPUIS 1931 , COPAIN COMME COCHON CHARCUTERIE FINE , PLAKOTAC , (Marque figurative) , SILNET , SYSTEMCAL , SYSTEM CAL , SYSTEMTAC , Ballottine Grand Palais Volaille


PRUNIER, société par actions simplifiée - 16, avenue Victor Hugo,75016 PARIS (dossier no 2248210) - 75016 - France - SIREN 424319846


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2248210) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15

Inscription le 29 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312214 - Publication au BOPI 2000-11-29

Renouvellement sans limitation le 26 août 2003 n°2248210 - Publication au BOPI 2003-08-26

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

Poisson, coquillages et crustacés et en général tous fruits de mer; algues conservées, séchées ou cuites, destinées à la consommation humaine; extraits des produits précités; préparations alimentaires à base des produits précités; conserves à base des produits précités; oeufs de poisson; plats préparés à base des produits précités; huiles et graisses comestibles issus de produits de la mer.Plats et préparations culinaires à base de produits de la mer.Services de restauration (alimentation) et traiteur; organisation de réceptions et banquets; service de dégustation de produits alimentaires

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.