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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRUNIER
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MAISON PRUNIER depuis 1931 Duo de Rillettes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON PRUNIER depuis 1931 Duo de Rillettes
PRUNIER, SAS

Numéro de dépôt :
3831983
Date de dépôt :
16/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2021
MAISON PRUNIER depuis 1931 Duo de Rillettes de PRUNIER

Présentation de la marque MAISON PRUNIER depuis 1931 Duo de Rillettes

Déposée le 16 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON PRUNIER depuis 1931 Duo de Rillettes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRUNIER domicilié(e) 23-25, Rue de la Jatterie - 72160 - CONNERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRUNIER, SAS domicilié(e) 23-25, Rue de la Jatterie - 72160 - CONNERRE - France.

La marque MAISON PRUNIER depuis 1931 Duo de Rillettes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831983.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON PRUNIER depuis 1931 Duo de Rillettes est expirée depuis le 16 mai 2021.

PRUNIER a également déposé les autres marques suivantes : MINISTOP , MAISON PRUNIER DEPUIS 1931 , COPAIN COMME COCHON CHARCUTERIE FINE , PLAKOTAC , (Marque figurative) , SILNET , SYSTEMCAL , SYSTEM CAL , SYSTEMTAC , Ballottine Grand Palais Volaille


PRUNIER, SAS - 23-25, Rue de la Jatterie - 72160 - CONNERRE - France


PRUNIER, SAS - 23-25, Rue de la Jatterie - 72160 - CONNERRE - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Inscription le 6 mars 2012 - Rejet partiel n°570898 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06

Charcuterie à savoir pâtés, rillettes, plats cuisinés à base de légumes, et viande. Plats préparés à base de céréales.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.