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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRUNIER
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MAISON PRUNIER DEPUIS 1931 BALLOTTINE de NOËL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON PRUNIER DEPUIS 1931 BALLOTTINE de NOËL
PRUNIER, SAS

Numéro de dépôt :
3907863
Date de dépôt :
23/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2022
MAISON PRUNIER DEPUIS 1931 BALLOTTINE de NOËL de PRUNIER

Présentation de la marque MAISON PRUNIER DEPUIS 1931 BALLOTTINE de NOËL

Déposée le 23 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON PRUNIER DEPUIS 1931 BALLOTTINE de NOËL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRUNIER domicilié(e) 23-25 rue de la Jatterie - 72160 - CONNERRÉ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRUNIER, SAS domicilié(e) 23-25, Rue de la Jatterie - 72160 - CONNERRÉ - France.

La marque MAISON PRUNIER DEPUIS 1931 BALLOTTINE de NOËL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON PRUNIER DEPUIS 1931 BALLOTTINE de NOËL est expirée depuis le 23 mars 2022.

PRUNIER a également déposé les autres marques suivantes : MINISTOP , MAISON PRUNIER DEPUIS 1931 , COPAIN COMME COCHON CHARCUTERIE FINE , PLAKOTAC , (Marque figurative) , SILNET , SYSTEMCAL , SYSTEM CAL , SYSTEMTAC , Ballottine Grand Palais Volaille


PRUNIER, SAS - 23-25 rue de la Jatterie - 72160 - CONNERRÉ - France


PRUNIER, SAS - 23-25, Rue de la Jatterie - 72160 - CONNERRÉ - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Inscription le 7 janvier 2013 - Rejet partiel n°591814 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-07

Enregistrement avec modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Viandes, poissons, volaille et gibier. Charcuterie salaisons issus produit de charcuterie dont pâtés, rillettes, mousses ballottine et plats cuisinés à base de légumes poissons et viandes.

Farine et préparations faites de céréales, pains, pâtisseries et confiseries glaces comestibles produits alimentaires à base de viandes et/ou de céréales.