Marque renouvelée - Marque en vigueur

MAISON PRUNIER depuis 1931
PRUNIER, SAS

Numéro de dépôt :
3619085
Date de dépôt :
19/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2028
MAISON PRUNIER depuis 1931 de PRUNIER

Présentation de la marque MAISON PRUNIER depuis 1931

Déposée le 19 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON PRUNIER depuis 1931 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-05 du 30 janvier 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRUNIER domicilié(e) 23-25 rue de la jatterie - 72160 - CONNERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 050 021 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRUNIER, M. PRUNIER PRUNIER domicilié(e) 23 Rue de la jatterie - 72160 - CONNERRE - France.

La marque MAISON PRUNIER depuis 1931 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3619085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAISON PRUNIER depuis 1931 arrivera à expiration en date du 19 décembre 2028.

PRUNIER a également déposé les autres marques suivantes : MINISTOP , MAISON PRUNIER DEPUIS 1931 , COPAIN COMME COCHON CHARCUTERIE FINE , PLAKOTAC , (Marque figurative) , SILNET , SYSTEMCAL , SYSTEM CAL , SYSTEMTAC , Ballottine Grand Palais Volaille


PRUNIER, SAS - 23-25 rue de la jatterie - 72160 - CONNERRE - France - SIREN 349050021


PRUNIER, M. PRUNIER PRUNIER - 23 Rue de la jatterie - 72160 - CONNERRE - France


Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2018 n°2693116 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-18

Produits alimentaires à base de viandes et/ou de céréales ; rillettes conformes au cahier des charges de l'indication géographique “ rillettes du Mans ” à partir de l'enregistrement de cette IGP conformément au règlement (CE) no 510-2006.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.