Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAISON PRUNIER DEPUIS 1931
PRUNIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3257873
Date de dépôt :
13/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2023
MAISON PRUNIER DEPUIS 1931 de PRUNIER

Présentation de la marque MAISON PRUNIER DEPUIS 1931

Déposée le 13 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON PRUNIER DEPUIS 1931 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRUNIER domicilié(e) 23-25 rue de la Jatterie - 72160 - CONNERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 050 021 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE domicilié(e) 8, cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque MAISON PRUNIER DEPUIS 1931 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAISON PRUNIER DEPUIS 1931 est expirée depuis le 13 novembre 2023.

PRUNIER a également déposé les autres marques suivantes : MINISTOP , MAISON PRUNIER DEPUIS 1931 , COPAIN COMME COCHON CHARCUTERIE FINE , PLAKOTAC , (Marque figurative) , SILNET , SYSTEMCAL , SYSTEM CAL , SYSTEMTAC , Ballottine Grand Palais Volaille


PRUNIER, Société par actions simplifiée - 23-25 rue de la Jatterie - 72160 - CONNERRE - France - SIREN 349050021


IP SPHERE - 8, cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2013 n°2540464 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-02

Tout produit de charcuterie dont Rillettes, Pâtés et Ballottines Produit alimentaire à base de viande et/ou de céréales.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.