Déposée le 8 février 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRUNIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MAISON PRUNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRUNIER domicilié(e) 16, avenue Victor Hugo,75016 PARIS (dossier no 2256762) - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 319 846 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2256762) - 75008 - France.
La marque MAISON PRUNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260012.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRUNIER, société par actions simplifiée - 16, avenue Victor Hugo,75016 PARIS (dossier no 2256762) - 75016 - France - SIREN 424319846
SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2256762) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation n°2028632 - Publication au BOPI 1994-11
Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2004 n°2256762 - Publication au BOPI 2004-01-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-27
Inscription le 29 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312214 - Publication au BOPI 2000-11-29
Inscription le 21 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°168312 - Publication au BOPI 1994-01-21
Inscription le 3 janvier 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°167254 - Publication au BOPI 1994-01-03
Viande, produits alimentaires de provenance marine, volailles et oeufs, gibier à l'état frais, conserves alimentaires, salaisons, légumes et fruits frais et secs, beurres, fromages, graisses et huiles comestibles, vinaigres, sel, condiments, levures, glace à rafraîchir, pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucre, miels, confitures, vins, vins mousseux, cidre, bière, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers et en général tous produits alimentaires.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MAISON PRUNIER"
