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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRUNIER
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FIXTAB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIXTAB
PRUNIER, SAS

Numéro de dépôt :
4039047
Date de dépôt :
11/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/10/2023
FIXTAB de PRUNIER

Présentation de la marque FIXTAB

Déposée le 11 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FIXTAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRUNIER domicilié(e) ZA SICOLAN, 3 AVENUE LOUIS BLERIOT - 31570 - STE FOY D'AIGREFEUILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 398 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRUNIER, M. PRUNIER Julien domicilié(e) ZA SICOLAN, 3 AVENUE LOUIS BLERIOT - 31570 - STE FOY D'AIGREFEUILLE - France.

La marque FIXTAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIXTAB est expirée depuis le 11 octobre 2023.

PRUNIER a également déposé les autres marques suivantes : MINISTOP , MAISON PRUNIER DEPUIS 1931 , COPAIN COMME COCHON CHARCUTERIE FINE , PLAKOTAC , (Marque figurative) , SILNET , SYSTEMCAL , SYSTEM CAL , SYSTEMTAC , Ballottine Grand Palais Volaille


PRUNIER, SAS - ZA SICOLAN, 3 AVENUE LOUIS BLERIOT - 31570 - STE FOY D'AIGREFEUILLE - France - SIREN 314398413


PRUNIER, M. PRUNIER Julien - ZA SICOLAN, 3 AVENUE LOUIS BLERIOT - 31570 - STE FOY D'AIGREFEUILLE - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Profil de fixation pour tablettes, étagères et mobilier (quincaillerie métallique).

Profil de fixation pour tablettes, étagères et mobilier (quincaillerie non métallique).