Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FERMVOLET
Numéro de dépôt :
1447007
Date de dépôt :
20/01/1988
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
20/01/1998
Présentation de la marque FERMVOLET
Déposée le 20 janvier 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « FERMVOLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FERMVOLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1447007.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERMVOLET est expirée depuis le 20 janvier 1998.
PRUNIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26