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Marques déposées par Prunet Jean sébastien
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TAILOR MADE DISTRICT TRIBECA CUT
Marque expirée - Marque en non vigueur

TAILOR MADE DISTRICT TRIBECA CUT
Prunet Jean sébastien

Numéro de dépôt :
3697985
Date de dépôt :
11/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2019
TAILOR MADE DISTRICT TRIBECA CUT de Prunet Jean sébastien

Présentation de la marque TAILOR MADE DISTRICT TRIBECA CUT

Déposée le 11 décembre 2009 par Prunet Jean sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TAILOR MADE DISTRICT TRIBECA CUT »

Le déposant est Prunet Jean sébastien domicilié(e) 7 Rue de la Terrasse D 95 - 31450 - BAZIEGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Prunet Jean sébastien domicilié(e) 7 Rue de la Terrasse D 95 - 31450 - BAZIEGE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAILOR MADE DISTRICT TRIBECA CUT est expirée depuis le 11 décembre 2019.


Prunet Jean sébastien - 7 Rue de la Terrasse D 95 - 31450 - BAZIEGE - France


Prunet Jean sébastien - 7 Rue de la Terrasse D 95 - 31450 - BAZIEGE - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement avec modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Inscription le 9 septembre 2010 - Rejet partiel n°531695 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-09

Dessins ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Couches en matières textiles.