Marque enregistrée - Marque en vigueur

Effets Mesurés
Mlle Prunelle BRAULT, Agissant pour le compte de la société "EFFETS MESURES" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4154755
Date de dépôt :
06/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2025
Effets Mesurés de Prunelle BRAULT

Présentation de la marque Effets Mesurés

Déposée par voie électronique le 6 février 2015 par mademoiselle Prunelle BRAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Effets Mesurés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est mademoiselle Prunelle BRAULT domicilié(e) 63 RUE DE COURCELLES - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Prunelle BRAULT domicilié(e) 63 RUE DE COURCELLES - 75008 - PARIS - France.

La marque Effets Mesurés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4154755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Effets Mesurés arrivera à expiration en date du 6 février 2025.


Mlle Prunelle BRAULT, Agissant pour le compte de la société "EFFETS MESURES" en cours de formation - 63 RUE DE COURCELLES - 75008 - PARIS - France


Mlle Prunelle BRAULT - 63 RUE DE COURCELLES - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.