Déposée le 28 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRUNE ET CARAMEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Prune & Caramel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-01 du 2 janvier 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRUNE ET CARAMEL domicilié(e) 64, rue Duguesclin LYON 69006 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame FLAGEUL Véronique domicilié(e) 63, rue Duguesclin LYON 69006 - France.
La marque Prune & Caramel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259926.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prune & Caramel est expirée depuis le 28 novembre 2013.
PRUNE ET CARAMEL SARL - 64, rue Duguesclin LYON 69006 - France
Madame FLAGEUL Véronique - 63, rue Duguesclin LYON 69006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24
Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01
Inscription le 26 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508666 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-26
Biberons, tétines de biberons. Cycles, poussettes, sièges de sécurité pour enfants, voiture d'enfants. Livres, figurines en papier maché, papier d'emballages couches culottes (à jeter) cartes, bandes dessinées, sacs et sachets pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Tableaux commodes, coussins, étagères, fauteuils, coffre à jouets, sièges, matelas, vannerie, boites en bois. Literie (à l'exception du linge). Vêtements, chaussures, chapellerie chemises, bonnetterie, chaussettes chaussons, sous-vêtements. Jeux, jouets, décorations arbre de Noël, ours en peluche, balles ou ballons de jeux, trottinettes, poupées, chambre de poupées, vêtements de poupées, chevaux à bascule, véhicules. Confiserie, glaces comestibles, bonbons, chocolats, gâteaux.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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