Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société PRUD'HOMME Patrick
/
LE PASCAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PASCAL
PRUD'HOMME Patrick

Numéro de dépôt :
97698068
Date de dépôt :
02/10/1997
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
02/10/2007

Présentation de la marque LE PASCAL

Déposée le 2 octobre 1997 par la société PRUD'HOMME Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « LE PASCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est la société PRUD'HOMME Patrick domicilié(e) 61, rue Fontgiève, 63000 CLERMONT-FERRAND, No SIRET 328 609 680 000 17 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 609 680 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PRUD'HOMME Patrick PATISSERIE " GOURMANDISES " - France.

La marque LE PASCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PASCAL est expirée depuis le 2 octobre 2007.

PRUD'HOMME Patrick a également déposé les autres marques suivantes : LES CROTOUS D'AUVERGNE


PRUD'HOMME Patrick - 61, rue Fontgiève, 63000 CLERMONT-FERRAND, No SIRET 328 609 680 000 17 - France - SIREN 328609680


Monsieur PRUD'HOMME Patrick PATISSERIE " GOURMANDISES " - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Confiserie.