Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FOIN COUPE
Numéro de dépôt :
931369
Date de dépôt :
07/08/1975
Lieu de dépôt :
Tarbes
Présentation de la marque FOIN COUPE
Déposée le 7 août 1975 par monsieur Prud'homme (Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tarbes), la marque française « FOIN COUPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FOIN COUPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 931369.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque FOIN COUPE est expirée depuis le 7 août 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-474