Marque expirée - Marque en non vigueur

La source de Notre Dame des Affligés La Morinaie Saint-Aignan sur Roë en Mayenne Petites Soeurs de Marie, Mère du Rédempteur
PRTITES SOEURS DE MARIE, MERE DU REDEMPTEUR Congrégation catholique

Numéro de dépôt :
3540266
Date de dépôt :
28/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
28/11/2017
La source de Notre Dame des Affligés La Morinaie Saint-Aignan sur Roë en Mayenne Petites Soeurs de Marie, Mère du Rédempteur de PRTITES SOEURS DE MARIE

Présentation de la marque La source de Notre Dame des Affligés La Morinaie Saint-Aignan sur Roë en Mayenne Petites Soeurs de Marie, Mère du Rédempteur

Déposée le 28 novembre 2007 par la société PRTITES SOEURS DE MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « La source de Notre Dame des Affligés La Morinaie Saint-Aignan sur Roë en Mayenne Petites Soeurs de Marie, Mère du Rédempteur »

Le déposant est la société PRTITES SOEURS DE MARIE domicilié(e) 14 Rue Pierre Boisramé,53390 SAINT AIGNAN SUR ROE - 53390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 139 741 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRTITES SOEURS DE MARIE, MERE DU REDEMPTEUR domicilié(e) 14 Rue Pierre Boisramé,53390 SAINT AIGNAN SUR ROE - 53390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La source de Notre Dame des Affligés La Morinaie Saint-Aignan sur Roë en Mayenne Petites Soeurs de Marie, Mère du Rédempteur est expirée depuis le 28 novembre 2017.


PRTITES SOEURS DE MARIE, MERE DU REDEMPTEUR Congrégation catholique - 14 Rue Pierre Boisramé,53390 SAINT AIGNAN SUR ROE - 53390 - France - SIREN 349139741


PRTITES SOEURS DE MARIE, MERE DU REDEMPTEUR - 14 Rue Pierre Boisramé,53390 SAINT AIGNAN SUR ROE - 53390 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Photographies ;

Eaux minérales et gazeuses ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ;

Distribution des eaux ou d'énergie ;

Activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.