Déposée par voie électronique le 22 décembre 2016 par la Société Anonyme (SA) PRP HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « STIMUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-02 du 13 janvier 2017.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRP HOLDING domicilié(e) Tour Maine Montparnasse, 33 Avenue du Maine - 75755 - PARIS CEDEX 15 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 878 720 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14-16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque STIMUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324592.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRP HOLDING, Société anonyme - Tour Maine Montparnasse, 33 Avenue du Maine - 75755 - PARIS CEDEX 15 - France - SIREN 420878720
Cabinet HARLE et PHELIP - 14-16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02
Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15
Inscription le 1 mars 2019 - Changement de nom, de dénomination n°750217 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-03-01
Inscription le 1 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°750215 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-03-01
Inscription le 3 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°761350 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-03
Produits chimiques destinés aux sciences, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; Substances nutritives pour micro-organismes autres qu'à usage vétérinaire ; Mélanges de produits chimiques et de micro-organismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Agents suractifs destinés à la fabrication d'aliments pour animaux ; Enzymes digestives utilisées pour la fabrication d'aliments pour animaux ; Acides destinés à la préparation d'aliments pour les animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Agents de conservation pour aliments pour animaux [produits chimiques] ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ;
Produits vétérinaires ; compléments alimentaires pour animaux à usage vétérinaire ;
Aliments pour animaux, graines (céréales) ; fruits et légumes frais ; semences, Substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; Boissons pour animaux ; Aliment minéral pour animaux. Compléments alimentaires pour animaux autres qu'à usage vétérinaire.
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