Marque expirée - Marque en non vigueur

Green Performance
SARL PROYACHT, SARL

Numéro de dépôt :
3666422
Date de dépôt :
24/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
24/07/2019
Green Performance de PROYACHT

Présentation de la marque Green Performance

Déposée le 24 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROYACHT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Green Performance »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROYACHT domicilié(e) 331 AVENUE DU DR JULIEN LEFEVRE - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PROYACHT domicilié(e) 331 AVENUE DU DR JULIEN LEFEVRE - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Green Performance est expirée depuis le 24 juillet 2019.

PROYACHT a également déposé les autres marques suivantes : clin'azur


SARL PROYACHT, SARL - 331 AVENUE DU DR JULIEN LEFEVRE - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France


SARL PROYACHT - 331 AVENUE DU DR JULIEN LEFEVRE - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.