Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ABILITIC
PROXYSTANCE, SARL

Numéro de dépôt :
3974267
Date de dépôt :
13/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2023
ABILITIC de PROXYSTANCE

Présentation de la marque ABILITIC

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROXYSTANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ABILITIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROXYSTANCE domicilié(e) Bâtiment B, 99 Route d'Espagne - 31100 - Toulouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 403 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROXYSTANCE, M. Didier Ayné domicilié(e) Bâtiment B, 99 Route d'Espagne - 31100 - Toulouse - France.

La marque ABILITIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABILITIC est expirée depuis le 13 janvier 2023.

PROXYSTANCE a également déposé les autres marques suivantes : PROXYSTANCE


PROXYSTANCE, SARL - Bâtiment B, 99 Route d'Espagne - 31100 - Toulouse - France - SIREN 502403413


PROXYSTANCE, M. Didier Ayné - Bâtiment B, 99 Route d'Espagne - 31100 - Toulouse - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Inscription le 2 août 2018 - Concession de licence n°730451 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-08-02

équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; services de messagerie électronique ;

Formation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs.