Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMPLICONSO
PROXISERVE HOLDING, société anonyme

Numéro de dépôt :
3883523
Date de dépôt :
21/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/12/2021
SIMPLICONSO de PROXISERVE HOLDING

Présentation de la marque SIMPLICONSO

Déposée le 21 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) PROXISERVE HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SIMPLICONSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROXISERVE HOLDING domicilié(e) 7 rue Tronson du Coudray - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 210 875 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - Paris - France.

La marque SIMPLICONSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMPLICONSO est expirée depuis le 21 décembre 2021.

PROXISERVE HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : PROXIDURABLE , MYCONSOPRO , PROXIA , INDEXEO , , effitherm , PROXIABOX , DOMEOSERVE , PROXITHERM , OPTICONSO


PROXISERVE HOLDING, société anonyme - 7 rue Tronson du Coudray - 75008 - Paris - France - SIREN 403210875


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Inscription le 29 janvier 2019 - Changement d'adresse n°747141 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-29

Compteurs pour le relevé sur site ou à distance de consommation d'eau potable, ces produits permettant notamment de répartir les frais en fonction de la consommation d'eau dans les immeubles collectifs ;

Services de relevé sur site ou à distance de consommation d'eau potable à partir de compteurs d'eau individuels et collectifs, ces services permettant notamment un suivi annuel des consommations d'eau potable dans les immeubles collectifs ;

Installation, maintenance et réparation de compteurs pour le relevé sur site ou à distance de consommation d'eau potable dans les immeubles collectifs ;

Location de compteurs pour le relevé sur site ou à distance de consommation d'eau potable dans les immeubles collectifs ;

Consultations, conseils, informations et renseignements techniques en matière d'économie d'eau potable ; consultations, conseils, informations et renseignements techniques concernant les compteurs pour le relevé sur site ou à distance de consommation d'eau potable dans les immeubles collectifs ; établissement de rapports techniques sur l'état des parcs de compteurs pour le relevé sur site ou à distance de consommation d'eau potable dans les immeubles collectifs.