Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROXISANTÉ DEVELOPPEMENT
/
APIBUS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

APIBUS
PROXISANTÉ DEVELOPPEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
4353889
Date de dépôt :
11/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2027
APIBUS de PROXISANTÉ DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque APIBUS

Déposée par voie électronique le 11 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROXISANTÉ DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROXISANTÉ DEVELOPPEMENT domicilié(e) 19 avenue des mondaults - 33270 - FLOIRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 825 192 982 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROXISANTÉ, Mme. Veronique DEBANDE domicilié(e) 19 AVENUE des mondaults - 33270 - FLOIRAC - France.

La marque APIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4353889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APIBUS arrivera à expiration en date du 11 avril 2027.


PROXISANTÉ DEVELOPPEMENT, SAS - 19 avenue des mondaults - 33270 - FLOIRAC - France - SIREN 825192982


PROXISANTÉ, Mme. Veronique DEBANDE - 19 AVENUE des mondaults - 33270 - FLOIRAC - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Véhicules ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation .