Marque expirée - Marque en non vigueur

PATENT EXCHANGE
PROXIMUM, sarl
Pierre-Jean BONNAT
AS Consultants, sarl
Exovalis, sarl

Numéro de dépôt :
3640427
Date de dépôt :
30/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2019
PATENT EXCHANGE de PROXIMUM

Présentation de la marque PATENT EXCHANGE

Déposée le 30 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROXIMUM, Pierre-Jean BONNAT, la Société à Responsabilité Limité (SARL) AS Consultants, la Société à Responsabilité Limité (SARL) Exovalis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATENT EXCHANGE »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROXIMUM domicilié(e) 855 avenue Roger Salengro - 92370 - CHAVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , Pierre-Jean BONNAT domicilié(e) 8 rue Pierre Baudry - 92140 - CLAMART - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) AS Consultants domicilié(e) 5 Square Chardin Résidence Chaillot - 78150 - LE CHESNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) Exovalis domicilié(e) 20 rue de Clermont - 60360 - CREVECOEUR LE GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROXIMUM domicilié(e) 855 avenue Roger Salengro - 92370 - CHAVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATENT EXCHANGE est expirée depuis le 30 mars 2019.

PROXIMUM a également déposé les autres marques suivantes : PROXIMA VOIRIE , PROXIMEETING , PROXIMA BATIMENT , MOBILITY TRENDS , TRANSPORT LOGISTICS MEETINGS , BIODAYS , INDUSTRIES DAYS , MATERIALS DAYS , ELECTRONICS DAYS , B to Cloud


PROXIMUM, sarl - 855 avenue Roger Salengro - 92370 - CHAVILLE - France - SIREN 4

Pierre-Jean BONNAT - 8 rue Pierre Baudry - 92140 - CLAMART - France

AS Consultants, sarl - 5 Square Chardin Résidence Chaillot - 78150 - LE CHESNAY - France - SIREN 5

Exovalis, sarl - 20 rue de Clermont - 60360 - CREVECOEUR LE GRAND - France - SIREN 5


PROXIMUM - 855 avenue Roger Salengro - 92370 - CHAVILLE - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Inscription le 17 juin 2010 - Rejet partiel n°525999 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-17

Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, de salons, de rencontres d'affaires, de congrès, de colloques.

Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès expositions à but culturels ou éducatifs. ;

Etudes de projets techniques.