Déposée le 28 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) PROXIMITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE CLAN DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROXIMITE domicilié(e) 2 Allée des Moulineaux - ILE SAINT GERMAIN, 92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2088815) - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 662 880 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2088815) - France.
La marque LE CLAN DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1419898.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROXIMITE (Société anonyme) - 2 Allée des Moulineaux - ILE SAINT GERMAIN, 92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2088815) - France - SIREN 317662880
NONY & ASSOCIES - (dossier no 2088815) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01
Renouvellement sans limitation le 22 avril 1997 n°2088815 - Publication au BOPI 1997-04-22
Inscription le 27 novembre 2001 - Changement de dénomination n°335880 - Publication au BOPI 2001-11-27
Inscription le 1 février 1999 - Changement de dénomination n°271317 - Publication au BOPI 1999-02-01
Inscription le 17 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236553 - Publication au BOPI 1997-04-17
Inscription le 12 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264392 - Publication au BOPI 1998-10-12
Inscription - Transmission de propriété n°28241 - Publication au BOPI
Produits de l'imprimerie;photographies;papeterie;matériel d'instruction ou d'enseignement;caractères d'imprimerie;clichés.Publicité et affaires et notamment conseils en création de logotypes et de systèmes d'identité visuelle;conseils en conditionnement, en conception de volumes, en création de produits;stylisme;édition;conseils en communication d'entreprise;conseils en détermination de stratégies d'image;services de création d'images.Réalisation de films, de vidéo. Conseils en architecture.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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