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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROXIMITE
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HAD 11
Marque expirée - Marque en non vigueur

HAD 11
PROXIMITE SAS

Numéro de dépôt :
3449989
Date de dépôt :
11/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2016
HAD 11 de PROXIMITE

Présentation de la marque HAD 11

Déposée le 11 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROXIMITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAD 11 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROXIMITE domicilié(e) 3 RUE ALSACE LORRAINE,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JURIDIQUE COUTURIER SELAS domicilié(e) 9 PLACE ALFONSE JOURDAIN,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAD 11 est expirée depuis le 11 septembre 2016.

PROXIMITE a également déposé les autres marques suivantes : PROXIMITE , HAD 84 , HAD 30 , HAD 65 , HAD 34 , HAD 09 , LE CLAN DESIGN , PROXIMITE PROCHE DE VOUS , HAD 06 , HAD 81


PROXIMITE SAS - 3 RUE ALSACE LORRAINE,31000 TOULOUSE - 31000 - France


CABINET JURIDIQUE COUTURIER SELAS - 9 PLACE ALFONSE JOURDAIN,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;Service de restauration à domicile ;Services médicaux à domicile ; services de santé à domicile ; assistance médicale à domicile ; services hospitaliers à domicile.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.