Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITAMINE C
PROXIMA S.A.

Numéro de dépôt :
92416899
Date de dépôt :
22/04/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/04/2002

Présentation de la marque VITAMINE C

Déposée le 22 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) PROXIMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VITAMINE C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROXIMA domicilié(e) 6 avenue Pré Félin, 74940 ANNECY LE VIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 762 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude RIDET Président Directeur Général - France.

La marque VITAMINE C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITAMINE C est expirée depuis le 22 avril 2002.

PROXIMA a également déposé les autres marques suivantes : Versus Football , INDEMNISATION VICTIMES PROXIMA , zzZ , ELEVONS LA QUALITE , ALCOR , SELARL PROXIMA , SELARL PROXIMA AVOCATS , LES CAHIERS TECHNIQUES DE PROXIMA , CALCUL INDEMNISATION ACCIDENT


PROXIMA S.A. - 6 avenue Pré Félin, 74940 ANNECY LE VIEUX - France - SIREN 380762948


Monsieur Jean-Claude RIDET Président Directeur Général - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-43

Inscription le 21 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207954 - Publication au BOPI 1996-10-21

Inscription le 26 octobre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°150797 - Publication au BOPI 1992-10-26

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs Programmation et méthode de programmation pour ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.